Déposée le 18 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEDOUIN SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LE PANEPOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEDOUIN SEB domicilié(e) 17 PLACE JEAN JAURES - 26100 - - ROMANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 772 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEDOUIN SEB, LA MAISON DE LA POGNE domicilié(e) 17 PLACE JEAN JAURES - 26100 - - ROMANS - France.
La marque LE PANEPOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANEPOGNE est expirée depuis le 18 octobre 2021.
BEDOUIN SEB a également déposé les autres marques suivantes : Nougatpogne Bedouin
BEDOUIN SEB, SARL, LA MAISON DE LA POGNE - 17 PLACE JEAN JAURES - 26100 - - ROMANS - France - SIREN 331772814
BEDOUIN SEB, LA MAISON DE LA POGNE - 17 PLACE JEAN JAURES - 26100 - - ROMANS - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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